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URBANISME

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

LE PLU (PLAN LOCAL D’URBANISME) A ETE APPROUVE LE 4 MARS 2015 ET RENDU EXECUTOIRE LE 26 MARS 2015.

IL A ETE MODIFIE LE 12 SEPTEMBRE 2016 PUIS LE 16 AOUT 2018.

UNE REVISION AVEC EXAMEN CONJOINT A ETE APPROUVEE LE 5 SEPTEMBRE 2019.

 

Vous pouvez consulter le PLU actualisé sur le site GEOPORTAIL DE L’URBANISME.

VOICI LES LIENS AVEC LES DIFFERENTES PIECES :

Délibération  Mise à jour          Délibération modifications et révision avec examen conjoint

 

RAPPORT DE PRESENTATION      PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

REGLEMENT

EMPLACEMENTS RESERVES          PIECES ECRITES          PIECES GRAPHIQUES (PLAN ZONAGE)

 

ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

LES ANNEXES

Réseaux E P Assainissement NORD      Réseaux E P Assainissement SUD       Mémoire des annexes sanitaires

 

Arrêté classement sonore infrastructures routières et ferroviaires    Arrêté canalisations transport de gaz

 

Classement sonore planche Nord    Classement sonore planche Sud    Classement sonore notice

 

Liste des Servitudes d’Utilité Publique  Plan des servitudes d’utilité publique

 

Zonage Assainissement 1999    Zonage Assainissement 2013